Souscription de votre Contrat d'entretien annuel Insert à granulés

Etape 1 : sélectionnez l'ancienneté de votre domicile

Le saviez-vous ? 

En fonction de l'ancienneté de votre logement, la TVA applicable à votre contrat d'entretien annuel n'est pas la même*.

Sélectionnez l'ancienneté de votre logement pour accéder au contrat d'entretien adapté à votre domicile.

Logement achevé depuis 
moins de 2 ans
TVA à 20.00%*

Logement achevé depuis 
plus de 2 ans
TVA à 10.00%*

*Le taux de TVA applicable est déterminé en fonction des informations fournies par le client sur la date d’achèvement de son logement.  Attention : le client qui fournirait des informations erronées lors de la souscription de son contrat et qui bénéficierait ainsi d’un taux de T.V.A. inadapté sur ses prestations, engagerait sa responsabilité auprès de l'administration fiscale.